Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°61

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°65

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme 2 300 000 euros ouvert auprès de l'Etat le 29 mars 2024 en application de l'arrêté MAR_20240087 du 27 mars 2024

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 678 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 août 2023 en application de l'arrêté n°2023-0096 du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,678 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,95 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,85 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie auprès de l'établissement bancaire ARKEA Banque E&I (Entreprises et Institutionnels)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme de 1 300 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 5 avril 2024 en application de l'arrêté MAR_20240093 du 3 avril 2024

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°63

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°64

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,51 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,49 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 800 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 octobre 2023 en application de l'arrêté n°2023-0121 du 6 octobre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 395 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 26 octobre 2023 en application de l'arrêté n°2023-0123 du 20 octobre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 1 420 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 1 380 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances