Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant M. François DESEILLE président de la Commission de Délégation de Service Public Dijon Métropole qui se tiendra le 9 décembre 2022

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS ST TAXI représentée par M. Thomas SOLIGO

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°7 : Etudes structures

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°17 : Portes sectionnelles

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°29

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole une cellule d'assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement à la surveillance du système de vote électronique

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté autorisant la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sans station d'attache

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°28

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat - prestations de nettoyage d’entretien des locaux et des vitres pour les sites de la Ville de Dijon, de Dijon Métropole et des communes » et notamment le lot n°5 : nettoyage des locaux Halles Centrales de la Ville de Dijon et lot n°7 : nettoyage des locaux, des petits sites de la Ville de Dijon, du CCAS et de Dijon Métropole

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « CENTRALE D'ACHAT DIJON METROPOLE - Marchés à destination de DIJON METROPOLE, de la Ville de PERRIGNY-LES-DIJON, de la Ville de PLOMBIERES-LES-DIJON et de la Ville de CHENOVE – Marché d’assurance », les lots n° 1 : « Dommages aux biens et risques annexes », n° 2 : « Dommages aux biens et risques annexes » et n°3 « Flotte automobile et risques annexes »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet la souscription à un service de données juridiques en ligne pour les services mutualisés de Dijon Métropole et de la Ville de Dijon, en raison du caractère infructueux de la consultation puisque les offres reçues et analysées ont été jugées irrégulières

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la Ville de Talant portant sur la vente d'un ensemble immobilier comprenant 11 logements

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à l’Ecole de de Gendarmerie de DIJON ( Ministère de l’Intérieur) 917 rue de l’aviation 21600 LONGVIC, le véhicule suivant : : autobus VAN HOOL, immatriculé BL 364 MF le 4 juin 2002. Véhicule en l'état, sans les pneus.

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à monsieur André DA COSTA un véhicule taxi n°34 à compter du 10 novembre 2022.

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°27

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement