CCAS2016-021A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Budget Primitif 2009 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Personnel - création de poste
PERSONNEL
CCAS-2009-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Antenne Médicale - Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
UDCCAS 21 - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2009-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention avec l'Association Dijonnaise d'entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-008A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Devenir des résidences pour personnes âgées
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tarification 2009 des activités d'animation du service l'Escale d''Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tarification 2009 foyer-restaurant d'Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
