Objet : Arrêté décidant le remboursement anticipé intégral de l'emprunt auprès de la Banque Postale n°MIN255032EUR/269919, affecté au budget principal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer 5 000 000 €, correspondant au montant total de l’emprunt « PSPL Mobi Prêt », référencé n° 126795, souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder auprès de CA-CIB, sise 12 place des Etats-Unis - CS 70052, 92547 Montrouge Cedex, à un remboursement anticipé total de l'emprunt référencé n° 100055

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°23

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de soucrire à un remboursement anticipé total auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comtéde l’emprunt référencé AN096543, et affecté au budget annexe DPI-DASRI

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Communication sur le plan de financement prévisionnel de l’opération « Aménagement d’une piste cyclable route d’Ahuy à Fontaine-lès-Dijon »

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 404 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2,9 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 11 août 2023 en application de l’arrêté du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986

Thème : Finances;Finances

Objet : Aménagement d'une piste de pump-track et d'équipements associés à la Plaine des Sports. Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or

Thème : Finances;Finances

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes

Thème : Finances;Finances