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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Banderoles de communication - Prêt aux organisateurs de manifestations sportives - Perte ou non-restitution dans les délais - Tarifs
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Contrat " enfance et jeunesse " conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet " jeunesse " - Intégration de l'accueil de loisirs de l'école maternelle Mansart - Avenant n° 2 - Modification
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du Comité d'Entreprise Régional de la SNCF (CER SNCF) - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 4
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 2
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Technologies de l'Information et de la Communication Educatives (T.I.C.E.) - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Education nationale
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Structures d'accueil de la petite enfance - Convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF)
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestations de service à passer entre la Ville et la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Camerata de Bourgogne - Subventions de la Ville pour l'année 2010 - Convention financière
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
personnalisée de La Vapeur - Année 2010 - Subvention de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Programmation culturelle - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Musée archéologique - Dépôt d'un coin monétaire - Convention à passer entre la Ville et la commune de Combertault
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Musée archéologique - Dépôt d'un ensemble de pièces sculptées - Convention à passer entre la Ville et l'association " L'abbaye de Saint-Vivant "
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'une affiche - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Actions de promotion de la santé - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations - Précision
FINANCES
