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GD2012-06-21_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du restaurant MC DONALD'S
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Surveillance des micropolluants sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société TIPPAGRAL
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société Sunstrand International SA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2012 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Eau potable : protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge-Ouche avec les collectivités concernées pour l'année 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Mise en place d'un traitement complémentaire des boues sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du Technicentre Bourgogne Franche-Comté et Dijon-Ville Gare
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GD2012-09-27_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCHNEIDER ELECTRIC
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCANIA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Approbation du plan de zonage assainissement de Magny-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2013 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société LA BELLE HORTENSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société KEOLIS BOURGOGNE
EAU ET ASSAINISSEMENT