VD2014-04-14_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-05-12_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014
FINANCES
VD2014-05-12_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014
FINANCES
VD2014-05-12_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-05-12_034A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-05-12_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014
FINANCES
VD2014-05-12_035A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014
FINANCES
VD2014-05-12_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Prévention de la délinquance-Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2014 - Demandes de subventions
FINANCES
VD2014-05-12_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
