Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015

Thème : FINANCES

Objet : Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt

Thème : FINANCES

Objet : Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)

Thème : FINANCES

Objet : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2013 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Exercice 2013 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation

Thème : FINANCES