VD20151116-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015
FINANCES
VD20151116-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Règlement intérieur du Conseil Municipal
VD20151116-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil Municipal
VD20151116-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Communauté de l’Agglomération Dijonnaise - Rapport d’activités et compte administratif 2014 - Information du Conseil Municipal
VD20151116-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Personnel municipal – Modification du régime de astreintes et Communauté Urbaine - suppression de postes
PERSONNEL
VD20151116-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151214-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20151214-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
