Objet : ANNEXES - Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dispositif de Compostage partagé - Demande de subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec OCAD3E

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec OCAD3E

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Syndicat d'électrification SICECO

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF