VD20150413-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015
FINANCES
VD20150209-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Création d'une autorisation de programme pour le MBA tranche 2
FINANCES
VD20150209-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du conseil municipal
FINANCES
VD20150209-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20150209-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20150209-023bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville
FINANCES
VD20150209-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Budget primitif 2015
FINANCES
VD20150209-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Budget primitif 2015
FINANCES
VD20150928-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD20150928-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Part communale - Fixation du coefficient multiplicateur
FINANCES
VD20150928-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD20150629-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2014 - Approbation
FINANCES
VD20150629-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Exercice 2014 - Affectation des résultats
FINANCES
VD20150629-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
