GD2016-12-01_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ARIA Bourgogne - Pôle VITAGORA - Foire gastronomique 2016 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-01_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - ARIA Bourgogne - Pôle VITAGORA - Foire gastronomique 2016 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-01_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Association FOODTECH - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-01_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
GD2016-12-01_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Régime indemnitaire des élus - modification
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES