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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Attribution de compensation provisoire pour 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Dotation de solidarité communautaire pour 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_005_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_005A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_006_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_007_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_007A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_001_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_002_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_005A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_002_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_002A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_003_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

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