Objet : ANNEXES - Perrigny cionvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Bressey convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Délibération DM Temps de travail - annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Instauration d’une prime de responsabilité pour l’emploi de directeur général des services.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations de deux postes et recrutement par contrat de deux chargés de projet RESPONSE, l’un à la Direction Ecologie urbaine – Mobilité douce et l’autre à la Direction Relations Internationales.

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Objet : ANNEXES - deux charges de mission RESPONSE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Création d’un poste et recrutement par contrat d’un·e Directeur·rice du Tourisme.

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Objet : ANNEXES - Directeur·rice du Tourisme _ Remunération

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Pourvoir le poste de délégué suppléant vacant au sein de la commission d’appel d’offres

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Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

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Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Longvic

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Objet : Rapports adoptés les 8 et 22 octobre 2021 par la commission locale d'évaluation des charges transférées - Communication au conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 -CLECT du 22 octobre 2021 - Rapport définitif

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 - CLECT du 8 octobre 2021 - Rapport définitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Services communs - Approbation des participations des communes et de leur imputation sur l'attribution de compensation sur la base du rapport de la CLECT - Approbation de la signature de conventions avec les communes et CCAS adhérents - Approbation de l'avenant 1 à la convention signée avec la Ville de Dijon et son CCAS

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Objet : ANNEXES - Tarifs annexe

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Objet : Contrat de crédit-bail optimisé pour le financement de rames de tramway - Avenant n°1 - Acte d’acceptation de la cession des créances y afférent

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - Projet d'acte d'acceptation de cession de créances

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