Objet : ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport Clect 22 10 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Hauteville convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Longvic convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Magny convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Marsannay convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Neuilly-Crimolois convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Perrigny cionvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Bressey convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Délibération DM Temps de travail - annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Instauration d’une prime de responsabilité pour l’emploi de directeur général des services.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations de deux postes et recrutement par contrat de deux chargés de projet RESPONSE, l’un à la Direction Ecologie urbaine – Mobilité douce et l’autre à la Direction Relations Internationales.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - deux charges de mission RESPONSE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Création d’un poste et recrutement par contrat d’un·e Directeur·rice du Tourisme.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Directeur·rice du Tourisme _ Remunération

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - RD 2020 - Annexes 1-21

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport_delegant_SODIEN_2020

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RAPPORT DIJON ENERGIE 2020

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF