Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°30

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de procéder auprès de CA-CIB, sise 12 place des Etats-Unis - CS 70052, 92547 Montrouge Cedex, à un remboursement anticipé total de l'emprunt référencé n° 100055

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur l'aliénation de la maison d'une surface habitable de 69 m² et du terrain attenant, situés 13 rue en Treppey à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société BLANCHISSERIE du CHU DIJON BOURGOGNE

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°23

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur la vente d'une propriété bâtie, libre d'occupation, située 27 chemin Edmé Beguillet à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société Plateforme de Biologie Hospitalo-Universitaire du CHU DIJON BOURGOGNE

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté désignant M. Antoine HOAREAU président de la Commission d’Appel d’Offres Dijon Métropole du jeudi 6 octobre 2022

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement CHU DIJON BOURGOGNE pour son établissement de DIJON sis à 14 Rue Gaffarel – 21000 DIJON

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°24

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°25

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°27

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernanat la vente d'un ensemble immobilier situé 22 rue des Ateliers et 1 rue Marcel Sembat à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à monsieur André DA COSTA un véhicule taxi n°34 à compter du 10 novembre 2022.

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à l’Ecole de de Gendarmerie de DIJON ( Ministère de l’Intérieur) 917 rue de l’aviation 21600 LONGVIC, le véhicule suivant : : autobus VAN HOOL, immatriculé BL 364 MF le 4 juin 2002. Véhicule en l'état, sans les pneus.

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la Ville de Talant portant sur la vente d'un ensemble immobilier comprenant 11 logements

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société EDIB dont le siège est à LONGVIC pour son établissement de LONGVIC sis à 5 Boulevard de Beauregard – 21600 LONGVIC

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS BONJOUR TAXI représentée par M. Guillaume DRAY

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à l'EPFL à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL), la vente de l’immeuble bât A, situé 23 rue de la Préfecture, constituant le lot 19 de la copropriété cadastrée section BO n°592

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain