Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,3 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Délégation de signature à Monsieur Mathieu ABBATE, Directeur du service des sports

Objet : Arrêté désignant les membres de la commission CLAH de Dijon métropole

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie de 4 millions d’euros auprès de l’Agence France Locale

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie de 6 millions d’euros auprès d’ARKEA Banque E&I

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,3 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon

Objet : Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon

Objet : Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Délégation signature à Mme E. Lassablière

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à M. J-G. MADINIER, Directeur Général des Services

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement