Objet : ANNEXES - 563971 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à la société ESE, 97,20 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 356,91 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Bureau métropolitain du 21 mars 2024

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°56

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 21 mars 2024

Objet : Communication sur le plan de financement de l’opération « Déploiement et mise en service d'un système de management énergétique - SME »

Objet : Communication sur le plan de financement de l’opération suivante : « Embellissement des axes Monge et Bossuet »

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir, sous la chaussée - 23 Avenue Du Drapeau (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir, sous l'accotement - Du 29 Au 27 Rue Des Roses (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Modification de branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir, sous la chaussée - Du 22 Au 19 Rue Antoine Bourdelle (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir, sous la chaussée - 17 Rue Maria Helena Vieira Da Silva (Dijon),Du 2 Au 4 Rue Nicolas De Stael (Dijon), Gymnase Lycee Charles De Gaulle (Dijon),Rue Nicolas De Sta

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir, sur la chaussée, sous le trottoir - Du 10 Au 7 Rue Du Bocage (Fontaine-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - 3bis Rue Danton (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 57 Rue Guillaume Tell (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement