Objet : Rénovation urbaine - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - SCIC Habitat Bourgogne-Amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ilot rues de Mirande et des Planchettes -Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villeo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon-Aménagement d'espaces commerciaux et artisanaux en rez-de-chaussée d'immeubles-Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement d'un mail piéton-Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2010

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Nicole-Reine Lepaute - Acquisition d'une partie du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de gros - 1-3, rue Rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue de Mulhouse-Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon-Cession

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 7,rue du Chaignot-Cession d'un appartement à la société foncière d'habitat et humanisme

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-18-18B, rue Michel Servet-Cession d'un immeuble à la société foncière d'habitat et humanisme

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Dijon Habitat - Déconstruction des immeubles Stalingrad-Autorisation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Dispositif d'investissement locatif « Duflot » - Demande d'agrément du Grand Dijon au titre de la zone B2 - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Auguste Blanqui - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée-Cité des affaires-Cession des droits à construire à la SCI « Clemenceau-Marbotte » - Concession d'un droit de stationnement,convention du 18 décembre 2009 , avenant n°1

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2012

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Impasse Docteur Charles Daremberg - Cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte »  - Avenant n°1

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de soixante-dix-sept logements Magellan Nord 1 et Magellan Nord 2 (résidence Bougainville) , Magellan Sud 1 et Magellan Sud 2 (résidence La Pérouse) - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue de Montmuzard - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo - Bail emphytéotique au profit de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : avenant n°1 - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE