CCAS2015-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mars et avril 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Tarification du centre d'accueil de jour Les Marronniers
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2015-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Schéma de développement des structures de quartier
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Convention avec la CAF relative au Schéma de développement des structures de quartier
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Centre social Balzac - Programme Activ'Santé - convention avec l'APSALC
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
COALLIA - mise à disposition de 20 chambres en résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-043A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Avenant n° 5 à la convention du 1/05/11 avec l'Etat et COALLIA relative à la mise à disposition de chambres au sein des résidences sociales.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Approbation du compte de gestion 2014 du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Affectation des résultats 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Budgets supplémentaire - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Indemnité versée au Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Vente d'un véhicule à la SMACL assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-028A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Convention de partenariat pour la collecte et la valorisation des textiles, linge de maison et chaussures
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Actions Jeunesse Citoyenne été 2015 - demande de subvention à la Région
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Centres sociaux - mise en place d'un système d'épargne bonifiée
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Contrat d'engagement réciproque épargne modifiée - centres sociaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Centres sociaux - tarification des loisirs hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2015-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Association du Renouveau - mise à disposition d'une chambre au sein de la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
