Objet : Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Eco-Habitat / transition écologique : soutien à la rénovation énergétique des logements privés dans le cadre du programme « EFFILOGIS – maison individuelle ». Mobilisation de deux subventions « Audit EFFILOGIS » et « Accompagnement technique EFFILOGIS »

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds de Solidarité Métropolitain – Prolongation du Fonds de Relance Métropolitain vote du budget de 500 000 euros à titre conservatoire

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Modification des dates de reversement pour soutenir les hébergeurs dans un contexte de crise sanitaire durable de la Covid-19

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Accueil des Gens du voyage – Adoption de la tarification 2022 pour l'ensemble des équipements métropolitains

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe Tarification 2022 GduV

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe C2 maquette financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe B Le Mail

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES