Objet : Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Ouges - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon - Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Travaux d'aménagements du futur terminus de la ligne 16 du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'un arrêt du bus du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 rue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT