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VD20151116-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015
FINANCES
VD20151116-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Règlement intérieur du Conseil Municipal
VD20151116-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil Municipal
VD20151116-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Communauté de l’Agglomération Dijonnaise - Rapport d’activités et compte administratif 2014 - Information du Conseil Municipal
VD20151116-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Personnel municipal – Modification du régime de astreintes et Communauté Urbaine - suppression de postes
PERSONNEL
VD20151116-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151214-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20151214-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (97) Grand Dijon (471) Ville de Dijon (294)

Année

Effacer () 2015 (862)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (471) Conseil d'administration (97) Conseil municipal (294)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (85) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (170) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (79) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (36) 8. CULTURE ET SPORTS (26) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (13) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (4) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (10) COMMERCE (7) CONSEIL MUNICIPAL (30) CONVENTIONS - CONTRATS (55) CULTURE (33) EDUCATION (17) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (9) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (18) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (45) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (13) FINANCES - DIVERS (6) FINANCES - SUBVENTIONS (3) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (38) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) POLITIQUE DE LA VILLE (14) RELATIONS INTERNATIONALES (5) Solidarité (3) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (10) URBANISME (15)

Rubrique

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