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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Décision Modificative n° 2 pour 2010
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Admissions en non valeur
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Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
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Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011
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Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2011
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Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2011
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Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011
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Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement
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Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires
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Actualisation des autorisations de programme
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Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports
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Attribution de compensation pour 2011
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Mutualisation de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
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Majoration de l'indemnité de deux Vice-Présidents
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Attribution d'une subvention à la Mutuelle Nationale Territoriale
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Attribution d'une subvention à la SMACL Santé
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Attribution d'une indemnité forfaitaire pour frais de représentation au Directeur général des services
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Recrutement d'un chargé de mission contractuel en urbanisme réglementaire et opérationnel
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Mise à disposition de personnel du Grand Dijon auprès du Syndicat Mixte du SCOT
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Création de postes
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