GD2011-12-15_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Budget Primitif 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Attribution de compensation pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Dotation de solidarité communautaire pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Cotisation Foncière des entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier non Bâti : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme et du Tsunami du Japon - Attribution de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2011
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GD2011-04-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention de groupement de commandes avec la ville de Dijon et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, relative aux contrôles extérieurs des réseaux - Approbation et autorisations de signatures
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GD2011-04-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Suppression et création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Recrutement d'un chargé de mission prévention et réduction des déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Ressources Humaines - Mutualisation des services Emploi-Insertion-Economie Sociale et Solidaire de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Ressources Humaines - Recrutement d'un responsable du service juridique - marchés publics
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