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DELIB_DM2024_12_19_015_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-arrete prefectoral du 2.05.2023 metropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 04-arrete prefectoral transfert competences
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_12_19_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Coopérations – Gestion des astreintes avec le PC OnDijon – Convention à signer entre Dijon métropole et la ville de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_12_19_016_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention dispositif astreintes CHENOVE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_12_19_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Conseil de développement de Dijon métropole - Rapport annuel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CODEV rapport 23 24
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_12_19_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création et suppression de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_11_28_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté lors de l'examen des comptes et de la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2017 et suivants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_11_28_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport Social Unique et Index égalité professionnelle - Année 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_11_28_006_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Dijon Metropole 2023 DELIB
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_11_28_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Autorisations de recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_03_21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion de Dijon métropole à la Société Française d'Évaluation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ; - Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_005_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe-Rapport AP Decarbo. bus et BOM
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DELIB_DM2024_06_27_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aménagement et entretien de la voirie et des espaces publics métropolitains – Actualisation de l’autorisation de programme (AP)
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DELIB_DM2024_06_27_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Compte de gestion 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe - Compte de gestion 2023 Legumerie
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