Objet : ANNEXES - ORVITIS_Chenove_conv 2022 Exo TFPB

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - ORVITIS_Dijon_conv 2022 Exo TFPB

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2022 – Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - ORVITIS_talant_Conv 2022 ExoTFPB_v2611

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CDC Talant_Conv 2022 Exo TFPB_v2611

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - GDH_Talant_ANNEXE v2611

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - GDH_TALANT_ Conv 2022_ExoTFPB_v2611

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - HABELLIS talant-Conv 2022 Exo TFPB v2611

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - projet de convention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi : Convention entre l’État et Dijon métropole pour l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renforcement prescrits par le PPRT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention_Ingenierie_PPRT_RM_delib20

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi - Convention partenariale de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT, à intervenir avec l’État, l'établissement, la Région Bourgogne Franche-Comté, le Département de la Côte d'Or et PROCIVIS – SACICAP Bourgogne Nord

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention_Financement_Travaux_delib21

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - RAPPORT ANNUEL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan du périmètre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - projet de mandat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan de liquidation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME