Objet : ANNEXES - Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2014

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Mutualisation des services de documentation de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Mutualisation des services de documentation de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Recensement - Enquête sur la famille et les logements - Rémunération des agents recenseurs

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Achat de fournitures administratives - Marché passé entre la Ville et la société Lyréco - Prorogation : avenant n°1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Dématérialisation - Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité et à la trésorerie - Accord de principe - Signature des conventions

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Prise en charge des ivresses publiques manifestes sur la voie publique - Financement du dispositif-Convention conclue entre la Ville, la Préfecture de la Côte d'Or et l'association « SOS Médecins Dijon » - Prorogation - Avenant n°1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Vente aux enchères de vins de Bourgogne, propriétés de la Ville-Versement des bénéfices au Centre Communal d'Action Sociale

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés - Don d'un véhicule au Cercle Laïque Dijonnais

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Contentieux lié à la construction de l'Auditorium Ville de Dijon c/société Plastalu - Transaction

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Marchés à bon de commande - Mise en appel d'offres

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Objet : Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat de mobilier de bureau - Mise en appel d'offres

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