CCAS-2014-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Acceptation du don de Monsieur et Madame Louis PERCEROT
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'UDCCAS 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'AFTAM - PADA Bourgogne
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Décision modificative n° 2 - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Garage municipal - cession par le CCAS de deux véhicules à la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Cambriolage à l'Escale d'Alembert - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Legs de Madame Remacle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Legs de Madame Vauquois
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Demande de subvention - UDCCAS 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Affectation des résultats 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Admission créances en non valeur exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_39
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Décision modificative N°2-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
