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ARRETE_DM_20230032_20230313
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/03/2023
Arrêté décidant le remboursement anticipé intégral de l'emprunt auprès de la Banque Postale n°MIN255032EUR/269919, affecté au budget principal
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230039_20230327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230040_20230327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté décidant de placer 5 000 000 €, correspondant au montant total de l’emprunt « PSPL Mobi Prêt », référencé n° 126795, souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230041_20230327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230042_20230329
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/03/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20220084_20220919
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Arrêté décidant de procéder auprès de CA-CIB, sise 12 place des Etats-Unis - CS 70052, 92547 Montrouge Cedex, à un remboursement anticipé total de l'emprunt référencé n° 100055
Finances;Finances
ARRETE_DM_20220087_20220923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°23
Finances;Finances
ARRETE_DM_20220083_20220919
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Arrêté décidant de soucrire à un remboursement anticipé total auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comtéde l’emprunt référencé AN096543, et affecté au budget annexe DPI-DASRI
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230065_20230613
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/06/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230066_20230615
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230074_20230616
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar
Finances;Finances
publication n°2023-56
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Communication sur le plan de financement prévisionnel de l’opération « Aménagement d’une piste cyclable route d’Ahuy à Fontaine-lès-Dijon »
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240210_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240211_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 404 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
VDAR_2024-064
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2024
Clôture anticipée du compte à terme de 2,9 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 11 août 2023 en application de l’arrêté du 9 août 2023
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240302_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Vente de monument funéraire à la marbrerie GAUTHRONNET
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240238_20241010
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/10/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°66
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240241
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/10/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°67
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230076_20230623
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B
Finances;Finances
2023-125
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 25/07/2023
Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986
Finances;Finances