Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Déclaration de projet

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2009- Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°8

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2009 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°4

Thème : URBANISME

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de vingt-deux logements, rue Colonel Quantin - Opération Huguenet - Participation de la Ville 

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 3-5, place Auguste Dubois - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de deux parcelles de terrain à l'Etat

Thème : URBANISME

Objet : Tènement foncier rue Docteur Richet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile de Construction Vente Richet - Contrat de maîtrise d'oeuvre déléguée - Promesse synallagmatique de vente

Thème : URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue chanoine Vinceneux - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Tènement foncier 2, rue Vice-Amiral Violette - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société coopérative civile Habitat 21

Thème : URBANISME

Objet : Tramway - Soutien de l'activité commerciale - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Programme d'actions - Communication

Thème : URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation des immeubles Gutenberg, Hérédia, Kipling, Lalo, Barrès, Chénier, Dickens et Edison, Nobel et Jouhandeau - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : 92, rue de Corcelles - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Rue du Tire-Pesseau - Boulevard Bachelard - Acquisition d'emprises foncières sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Périmètre de 500 mètres des monuments historiques - Modification - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Révision du Plan d'Occupation des Sols - Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Thème : URBANISME

Objet : Droit de Préemption Urbain - Modification du champ d'application territorial

Thème : URBANISME

Objet : Reconversion des friches militaires « Etamat », « Petit Creuzot », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises - Périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté : retrait du site du « Petit Creuzot » - Sites « Etamat », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises : engagement de la concertation préalable

Thème : URBANISME