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ARRETE_DM_20250156_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/08/2025
ANNEXES - Annxexe 2 MAR 20250156
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250156_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/08/2025
ANNEXES - Annxexe 1 MAR 20250156
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250156
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/08/2025
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL, concernant les maisons situées 5 passage Jacques Brel à Dijon.
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250144_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250144
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250144
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2025
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de la Métropole à l'EPFL, concernant la bande de terrain située lieu-dit "Fort de Sennecey" à Sennecey-lès-Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250143_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2025
ANNEXES - ANNEXE MAR 20250143
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250143
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2025
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de la Métropole à l'EPFL, concernant la propriété bâtie située 7 route Nationale 5 à Sennecey-lès-Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250100
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/06/2025
Arrêté décidant la mise à jour du PLUI HD de Dijon métropole
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-022
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2025
Avis de concertation préalable concernant le projet de réalisation d'une troisième ligne de tramway dite T3 « Chenôve Portes du Sud – Dijon Cap Nord »
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250090_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/05/2025
ANNEXES - ANNEXE 2 MAR 20250090
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250090_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/05/2025
ANNEXES - ANNEXE 1 MAR 20250090
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250090
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/05/2025
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL, concernant la propriété bâtie située 69 avenue Roland Carraz à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-018
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/04/2025
Déclaration d'intention concernant le projet de réalisation d'une troisième ligne de tramway dite T3 « Chenôve Portes du Sud – Dijon Cap Nord »
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-017
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/04/2025
Arrêté de préemption EPFL pour la propriété bâtie située 43 rue Joseph Garnier à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-016
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2025
Arrêté de délégation DM à l'EPFL/ propriété bâtie située 43 rue Joseph Garnier à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-011
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 13/03/2025
Arrêté de préemption EPFL pour le bien situé 10 rue Edme Verniquet à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-012
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 13/03/2025
Arrêté de préemption EPFL pour le bien situé 10 rue Guy de Maupassant à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-009
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2025
Arrêté de délégation de droit de préemption urbain à l'EPFL concernant l'habitation 10 rue Edmé Verniquet à Dijon
Urbanisme et aménagement urbainAssemblées;Urbanisme et aménagement urbain;Assemblées
2025-010
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2025
Arrêté de délégation de droit de préemption urbain à l'EPFL concernant l'habitation 10 rue Guy de Maupassant à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240272
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/12/2024
Arrêté du droit de priorité pour l'acquisition de deux parcelles de terrain situées à Ouges, cadastrées AD n°131 et 141 et dénommées "Voie Royale"
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain