ARRETE_DM_20260141
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement BRASSERIE DES TROIS FONTAINES
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260140_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE MAR 20260140 LE GARCON BOUCHER TOMAH GRILL - Quetigny
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260140
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement LE GARCON BOUCHER TOMAH GRILL
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260139_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE MAR 20260139 KFC - Quetigny
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260139
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement KFC
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260138_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE MAR 20260138 GARAGE MORANA - Chevigny-Saint-Sauveur Annexes
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260138
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement GARAGE MORANA
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260145_D
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE 4
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20260145_C
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE 3
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20260145_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE 2
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20260145_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE 1
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20260145
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20260144
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 83
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260143_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE MAR 20260143 GARAGE DE L'EUROPE CITROEN - Quetigny
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260143
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement Garage de l'Europe
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_DMAR-RH2026-149
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
DMAR-RH2026-149 DAUPHIN Sébastien nomme PI agent de maîtrise 09.07
Ressources humaines;Ressources humaines
DM-26-AV-41820
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Intervention ponctuelle sur ouvrage situé en domaine public (assainissement sous la chaussée) - Rue Pierre Prudhon, Du 1 Jusqu'Au Boulevard De La Tremouille (Dijon),Boulevard De La Tremouille, De La Rue Pierre Prudhon Jusqu'À La Ruelle Du Suzon (Dijo
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-41745
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - Rue Nicolas De Condorcet (Chevigny-Saint-Sauveur)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-41281
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous la chaussée - Du 2 Au 5 Rue Du Clos Detourbet (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-40495
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 1 Rue Du Faubourg Saint-Nicolas (Fontaine-Lès-Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement