Objet : Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition et dons d'oeuvres - Conditions de cession des droits - Convention avec l'ayant-droit - Avenant n° 2

Thème : CULTURE

Objet : Musée d'Art Sacré  - Gestion des objets classés ou inscrits au titre des monuments historiques - Convention à conclure avec l'Etat

Thème : CULTURE

Objet : Muséum-Jardin des Sciences - Développement de la culture scientifique et technique - Projets 2012 - Demande de subvention

Thème : CULTURE

Objet : Dépôt d'oeuvres par le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon dans différents établissements culturels municipaux - Convention

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale  - Association des Bibliothécaires Français - Mise à disposition de salles dans le cadre d'une formation

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale  - Année 2012-2014 - Coopération documentaire : convention-cadre à conclure entre la Ville, l'Etat, le Centre Régional du Livre de Bourgogne, l'Université de Bourgogne et la Bibliothèque Nationale de France

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque municipale - Vente aux particuliers et don à des associations de documents retirés des collections de prêt

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen Erasmus - Année scolaire 2012-2013 - Candidature de la Ville pour les programmes intensifs Erasmus - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Année 2012 - Saison culturelle - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Festival international « Les écrans de l'aventure »  - Édition 2012  - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la société MJM Gestion

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Rencontres cinématographiques de Dijon  - Édition 2012 -  Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs -  Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs -  Attribution de subvention

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Exposition « Dijon vu par ...» - Edition 2013 - Choix de l'artiste - Contrats à conclure entre la Ville, l'association et l'artiste pour la réalisation de l'exposition, entre la Ville et l'artiste pour la cession d'un dvd, des droits afférents et son dépôt dans les fonds de la Bibliothèque Municipale -Tarif du catalogue

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Programme Coeur de Ville - Association Centre-Ville en Mouvement - Adhésion de la Ville 

Thème : COMMERCE

Objet : Gestion du camping du lac - Délégation de service public - Décision de principe - Lancement de l'appel à candidature

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - RETIRE

Thème : PATRIMOINE

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement de locaux : bibliothèque, mairie de quartier, halte-garderie - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Locaux 7-9, rue Plein de Pouilly - Bail emphythéotique à conclure entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : PATRIMOINE

Objet : Bibliothèque Municipale - Travaux salle des devises - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

Thème : FINANCES

Objet : Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Procès - verbal de mise à disposition - Convention

Thème : SPORTS