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VD20161121-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - UnisCité - Convention d'objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161121-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Cercle Laique Dijonnais – Convention d'objectifs et de moyens – Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161121-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Cercle Laique Dijonnais – Convention d'objectifs et de moyens – Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161121-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20161121-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20161121-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD20161121-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD20161121-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste
FINANCES
VD20161121-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste
FINANCES
VD20161121-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20161121-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or
PERSONNEL
VD20161121-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or
PERSONNEL
VD20160321-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
Budget primitif 2016
FINANCES
VD20161121-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3
EDUCATION
VD20161121-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3
EDUCATION
VD20161121-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement
EDUCATION
VD20161121-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement
EDUCATION
VD20161121-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Restauration municipale – développement des produits issus de l'agriculture biologique – adhésion au « Club des territoires un plus bio »
EDUCATION
VD20161121-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20161121-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS