Objet : Dijon - 43 bis avenue du Drapeau - Elargissement de l'avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison d'habitation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 44 avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Acquisition d'une maison d'habitation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 123 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transports scolaires - Modification du règlement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission intercommunale d'accessibilité - rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Recours à un contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et la maintenance partielle de bus hybrides en application de l'article L1414-2 du CGCT

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 10 et 12 avenue du Drapeau - Acquisition de la sous station "Drapeau"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Desserte de Corcelles les Monts et Flavignerot - Convention de remboursement de la Dotation Générale de Décentralisation pour les transports scolaires

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière automobile - Avenant n°2 à la convention de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et à l'arrêté de cessibilité du projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, et valant également mise en compatibilité du POS de la commune de Dijo

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Convention de co-financement pour la participation de l'Institut Fraunhöfer IML au Projet Européen « TramStore21 »

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Marché de sondage, reconnaissance et repérage des réseaux souterrains dans l'emprise du projet de la construction des deux premières lignes de tramway de l'Agglomération dijonnaise

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 44 bis avenue du Drapeau et 2 rue Lafayette - Acquisition d'une propriété bâtie sur l'OPAC

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2011 du service de transports urbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Billettique - ventes croisées des gammes tarifaires du Conseil Général de la Côte d'Or - convention à passer

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Talant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC