Objet : Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2010 des collectivités clientes sous convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan d'actions du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Charte des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2015 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrats de Concession Eau potable et Assainissement – Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et Tri - Valorisation - Demande de subvention pour l'acquisition de composteurs individuels

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et Tri - Construction chaufferie bois ateliers S.E.F.S. - Demande de subvention - Complément de dossier - Sollicitation de fonds européens

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF