Objet : Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Modification du tableau des effectifs - Passation d'un contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Régime des astreintes

Thème : PERSONNEL

Objet : Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction

Thème : PERSONNEL

Objet : Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales

Thème : PERSONNEL

Objet : Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de l'association Dijon Football Côte d'Or et de l'Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Information du Conseil Municipal

Thème : PERSONNEL

Objet : Charte de la diversité

Thème : PERSONNEL

Objet : Projet européen « Innovation for a Speed Europe of Regional Territories » - Participation de la Ville

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : Hébergement d'urgence de personnes et familles en difficulté - Mise à disposition de logements - Convention à passer entre la Ville et l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières

Thème : PATRIMOINE

Objet : Direction des espaces verts de la Ville - Construction d'un dépôt pour le secteur « Bourillot - Colombière » - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : « Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Déplacement des bâtiments modulaires existants - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Travaux de fondations, gros-oeuvre et maçonnerie - Marché complémentaire à passer entre la Ville et le groupement solidaire dont la société C3B est mandataire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et de la régie personnalisée de La Vapeur - Maintenance des dispositifs de sécurité contre le vol - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Cité administrative Dampierre - Etudes et travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Thème : PATRIMOINE

Objet : Association « Les Amis de Secouristes Sans Frontières Bourgogne » - Stages d'entraînement - Mise à disposition de sites de la Ville - Convention

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ancien centre multimédia des Grésilles - Déconstruction - Signature du marché

Thème : PATRIMOINE

Objet : Décorations lumineuses de Noël 2009 - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : VOIRIE - CIRCULATION