Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine de Dijon métropole. Le présent arrêté abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie d'avances

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances du Fonds d'Aide aux Jeunes

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté déclant sans suite le marché Fourniture et livraison de séparateurs type "Bi-way" ou équivalent d'aspect blanc beton

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : subvention - Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – stratégie du patrimoine arboré

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous l'accotement - Rue General Fauconnet (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Extension de réseau souterrain d'électricité - Route De Dijon, Du 13 Jusqu'À La Place Pierre De Coubertin (Chevigny-Saint-Sauveur)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Affichage de l'arrêté préfectoral n°1379 du 11 septembre 2023 et de l'avis de l'enquête publique concernant sur une demande d'autorisation environnementale présentée par la société SETEO

Thème : Ecologie urbaine;Ecologie urbaine

Objet : DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie et avenue des Grésilles

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49

Objet : Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon

Thème : Finances;Finances