Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et le groupement dont le mandataire est la société Elyo Suez - Avenant n° 2

Thème : PATRIMOINE

Objet : Quartier Junot - Structure multi-accueil de la petite enfance - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 10, rue Neuve Bergère - 15, avenue de Marbotte - Cession de deux propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 31, rue de Monchapet - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Quartier Renan - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : 5, rue Fernand Holweck - Cession d'une parcelle de terrain à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : URBANISME

Objet : Avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique au profit de l'Association Côte-d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Avenant n° 1

Thème : URBANISME

Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007

Thème : FINANCES

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Démolition - reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Groupe scolaire Drapeau - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Convention - cadre - Approbation du projet - Autorisation de signature

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : ZAC Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Elithis Centre Est

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Foyer des Bégonias - Travaux de mise aux normes et aménagements spécifiques - Deuxième phase - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Construction de la structure multi-accueil de la petite enfance , avenue Roosevelt - Modification du programme

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restaurant du personnel - Construction de locaux - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est le cabinet Tria Architectes - Avenant n° 3

Thème : PATRIMOINE

Objet : Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régie Personnalisée de La Vapeur - Mise en appel d'offres restreint

Thème : PATRIMOINE

Objet : Droit de pêche de la Ville sur le lac Kir et sur l'Ouche - Conventions à passer entre la Ville et les associations « l'Amicale des Pêcheurs du Lac » et « l'Union Dijonnaise des Fervents Pêcheurs »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Pose d'un nouveau parquet sur l'aire de jeux - Transaction à conclure entre la Ville et la société Fieldturf Tarkett SA

Thème : PATRIMOINE

Objet : Stade des Bourroches - Terrain de football - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer Français - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE