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ARRETE_DM_20240073_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/02/2024
Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2024-046
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/02/2024
Arrêté relatif à la vente de boissons alcoolisées à emporter et en livraison en soirée et durant la nuit
Tranquillité publique;Tranquillité publique
VDAR_DREP_2024-692
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 23/04/2024
arrêté rue CHABOT CHARNY - le 22 juillet 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240107_20240514
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
ARRETE_DM_20240108_20240514
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
ARRETE_DM_20240109_20240514
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
VDAR_DREP_2024-802
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 13/05/2024
Arrêté rue Lamonnoye - D'Jazz dans la ville - les 17 et 18 mai 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_2024-112
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/05/2024
Autorisation de fermeture tardive pour l'ATLANTIDE
Tranquillité publique;Tranquillité publique
VDAR_DREP_2024-1401
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 13/08/2024
Arrêté BOULEVARD DE L UNIVERSITE - le 20 aout 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2024-444
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/03/2024
arrêté rue de la LOIRE - le 26 mars 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2024-445
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/03/2024
arrêté AVENUE DU LAC - du 25 au 28 mars 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_VD_20240210_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240211_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 404 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240237_20241008
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/10/2024
Arrêté décidant de céder en l'état à la société ESE, 97,20 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 356,91 euros
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_VD_20240295_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Autorisation de fermeture tardive pour La Vapeur
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20240296_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Autorisation de fermeture tardive pour La Byron Bay
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20240297_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Autorisation de fermeture tardive pour Le Barberousse
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20240298_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Autorisation de fermeture tardive pour Le 100% Latino
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20240299_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Autorisation de fermeture tardive pour Le Kong
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20240300_20241008
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/10/2024
Arrêté d'ouverture au public de l'hôpital Georges François Leclerc
Patrimoine;Patrimoine

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (88) Dijon Métropole (1254) Ville de Dijon (2157)

Année

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Assemblée

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