GD2009-12-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Modification des méthodes d'amortissement
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GD2009-12-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2010
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Dotation de solidarité communautaire pour 2010
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Admissions en non-valeur
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GD2014-04-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
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GD2006-11-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Travaux d'extension du crematorium - Lot 7 Plâtrerie peinture - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-11-16_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage "Cité des Peupliers" - Avenant n°1 au lot VRD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire
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GD2009-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
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GD2009-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
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GD2009-12-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
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GD2009-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
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GD2009-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
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GD2007-11-15_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Modification des conditions et modalités d'adhésion au service de médecine professionnelle du CDGFPT 21
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GD2007-11-15_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Recrutement d'un agent contractuel pour assurer les fonctions de responsable du service Planification et réglementation - Pôle urbanisme et aménagement urbain
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