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DELIB_VD2018_12_17_010_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
DELIB_VD2018_12_17_010A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
DELIB_VD2018_12_17_011_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_011A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_012_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
EDUCATION
VD2012-12-17_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal
FINANCES
VD2012-12-17_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES
VD2012-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation
FINANCES
VD2012-12-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2012-12-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Vente aux enchères de vins de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville
PERSONNEL
VD2012-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
VD2010-05-17_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2010
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Budgets participatifs - Année 2010 - Présentation des projets des commissions de quartier
FINANCES
VD2010-05-17_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions
[A classer];[A classer]
VD2006-12-18_1666
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME