Objet : Délégation de signature accordée par M. le Maire à M. Rouland

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Objet : Délégation permanente est donnée, sous notre surveillance et notre responsabilité, à Monsieur Serge ROULAND, Directeur du service Bâtiments et Energie dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à sa direction, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction

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Objet : Arrêté de délégation à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du service Développement économique et enseignement supérieur, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction

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Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

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Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

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Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

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Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

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Objet : Mariage de M. MULLER et Mme BROUILLARD célébré par Mme MODDE

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Objet : Délégation de fonction à Mme GILLOT pour la réalisation de l'audition commune ou des entretiens séparés des futurs époux

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Objet : Délégation de fonction à Mme BROCARD pour la réalisation de l'audition commune ou des entretiens séparés des futurs époux

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Objet : Mariage H. BLAIN DEMANGE et L. HURTARD - délégation à Mr Patrice CHATEAU

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Objet : Mariage de M. CARTON et Mme ESCANDE célébré par Mme HERVIEU

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Objet : Mariage de M.?FORTEA-SANZ et de Mme GOULON célébré par M. JUILLARD

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Objet : convocation et ordre du jour du conseil municipal du 24 juin 2024

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Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 20 juin 2024 + ordre du jour

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Objet : Mariage de M. Djemil Illiassou et Mme Issoufou Issaka célébré par M. Mezui

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Objet : Mariage de M. JAFFAL et Mme BABANI célébré par Mme Karine HUON-SAVINA

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Objet : Arrêté préfectoral cadre n°1180 du 15/07/2024 relatif à la gestion de la ressource en eau en période d'étiage sur la Côte d'Or

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Objet : Délibérations du Bureau métropolitain du 20 juin 2024

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Objet : Liste des délibérations du conseil municipal du 24 juin 2024

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