Objet : Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche - Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dispositif CarteCulture étudiants 2013-2016

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Université de Bourgogne - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SAINT APOLLINAIRE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT BOURGOGNE : Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration d'un logement PLAi, rue Colonel Marchand à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : Subvention 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Marsannay-la-Côte - Rente Logerot - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Convention de servitudes avec ErDF (Electricité Réseau Distribution France)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZI Dijon / Longvic - 4 boulevard Eiffel - Indemnisation d'un locataire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Protocole d'accord entre le Grand Dijon et l'ACODEGE relatif à l'accompagnement des mesures emploi-formation afférentes à l'arrêt du dispositif des Correspondants de Nuit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME