Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Bourgogne Développement - Demande de subvention 2015 

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Achat d'équipements - Subvention du Conseil régional de Bourgogne

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Actualisation des tarifs de la Redevance Spéciale pour 2012

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs de collecte des Déchets Verts en porte à porte pour 2012

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs UIOM pour 2012

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs DASRI pour 2012

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ALTERRE : demande d'une subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : SIPLASUD : demande d'une subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : SASP Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Acomptes sur la saison 2011-2012

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie - Avis du Conseil communautaire

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME