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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Centre de Formation d'Apprentis (CFA) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation des Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Musées-Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Année 2014 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Jardin des Sciences - Association Graines de Noé - Adhésion de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés-Année scolaire 2013-2014 - Conventions à conclure entre la Ville, le Département de la Côte d'Or et les collèges Marcelle Pardé et Montchapet
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Associations Grenier Neuf et Collectif 7'-Projet culturel - Convention d'objectifs et de moyens
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
«Dijon vu par...»- Edition 2014-Choix de l'artiste - Contrats à conclure entre la Ville et l'artiste pour la réalisation de l'exposition et pour la cession des oeuvres et du cd-rom et leur dépôt à la Bibliothèque Municipale-Tarifs des cartes postales et du catalogue
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2013-2014 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2013-2014-Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial-Adaptation des tarifs et du règlement
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Renforcement de l'attractivité commerciale du centre-ville - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce-1ère tranche - Programme des actions - Candidature de la Ville
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Port du canal - Consommation des fluides et enlèvement des ordures ménagères - Création de tarifs forfaitaires
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Association Nationale des Directeurs et Intervenants des Services Commerce des Villes-Adhésion de la Ville
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Budgets participatifs - Année 2013 - Présentation des projets des commissions de quartier
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention conclue entre la Ville et l'Etat-Prorogation - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Prévention bucco-dentaire au bénéfice des élèves des écoles maternelles et élémentaires-Année scolaire 2013-2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Organismes divers - Attribution de subventions - Année 2013
FINANCES