Objet : ANNEXES - 04-reglement espaces verts

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon – Adhésion au dispositif Régional SNCF TER Bourgogne-Franche-Comté

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-CONV SNCF

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon – Conventions relatives à la mise en place de prestations pour les CSE et le Comité d’Action Sociale des Collectivités Territoriales de l’Agglomération dijonnaise et des Organismes Affiliés (CAS 21) – Année 2024

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-2024 Convention cezam fr

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 02-CONV CMCAS

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Objet : ANNEXES - 03-Convention 2024 - CAS21

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2024

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-Subventions - CM du 24-06-2024 - Annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 02-Subventions - Conventions

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Conseil participatif des jeunes - Création

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 01-Reglement du tirage au sort

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Convention d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 01-Avenant n9 CPOM MAISON PHARE 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 02-Avenant n8 CPOM ESSENTIEL LE 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 03-Avenant n2 CPOM ESPACE BAUDELAIRE 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 04-Avenant n8 CPOM MAISON MALADIERE 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 05-Avenant n4 MJC MONTCHAPET 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 06-Avenant n1 COLLECTIF 7 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 07-Avenant n1 CPOM RISK 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE