Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du restaurant MC DONALD'S

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Desserte de Corcelles les Monts et Flavignerot - Convention de remboursement de la Dotation Générale de Décentralisation pour les transports scolaires

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière automobile - Avenant n°2 à la convention de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2007

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement de la ligne de trésorerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES