GD2006-06-29_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Groupe ID'EES - Demande de soutien financier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Atmosf'air - Subvention pour l'année 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-06-29_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'OPAC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation au MIPIM - Marché Interprofessionnel des Professionnels de l'Immobilier du 13 au 16 mars 2007 - participation financière - convention de financement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) - Projet de convention Communauté d'agglomération dijonnaise / Conseil régional 2007-2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actions d'agglomération relatives aux dispositifs de Réussite Educative - Projet de convention entre la Communauté d'agglomération et les communes du CUCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention cadre triennale 2007 - 2009 entre la SDAT / le Grand Dijon / le Conseil Général / la Ville de Dijon / la Ville de Chenôve et l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Communauté d'agglomération dijonnaise - Mission locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Relais - Mode de gestion - Mise en appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-06-28_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Relais Mirande - Travaux - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Magny-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2013 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société LA BELLE HORTENSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société KEOLIS BOURGOGNE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA
EAU ET ASSAINISSEMENT